Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.andre-chichignoud.fr

Ce site est édité par :

André Chichignoud, 9 rue Dominique Villars, 38000 Grenoble FRANCE

Directeur de publication : M. André Chichignoud
Hébergement : MicroSystem – 184 route des Béthanies – 38430 MOIRANS
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Introduction

En accédant et en navigant sur ce site internet, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

Droit de la propriété intellectuelle

En accédant au site andre-chichignoud.fr, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle Française et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo... qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de André Chichignoud.

Le non respect de ces droits d'auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel. Prenez le soin de citer vos sources et le nom de l'auteur s'il est indiqué.

Responsabilité

André Chichignoud ne saurait être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site andre-chichignoud.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de André Chichignoud.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@andre-chichignoud.fr

Confidentialité des informations transmises

Les messages transmis à André Chichignoud par l'intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu'à ce qu'ils parviennent sur le site andre-chichignoud.fr, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site andre-chichignoud.fr de s'assurer de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire sont enregistrées exclusivement par André Chichignoud.

Nous nous engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs pourraient nous fournir à des fins non prévues. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression concernant vos données dans les conditions prévues par l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez vous à André Chichignoud - 9, rue Dominique Villars, 38000 GRENOBLE FRANCE.

Les informations ainsi fournies par les internautes seront considérées comme confidentielles et devront être exactes, actuelles, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’effectue pas de traitement automatisé des données transmises, ne génère pas une base clients/prospects, et est dispensé de déclaration.

Crédits photos 

Martial GUIGUE - Gérard NAVEAU - Katia GILLE - Luce GAU